French e-invoicing rules (UBL)

175 rules, version 1.4.0.04, published by FNFE-MPE (Apache License 2.0, source). Checked with France e-invoice (UBL), France e-credit note (UBL), France EXTENDED-CTC-FR (UBL) .

BR-FR-01_BT-1-1 L'identifiant de facture (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.
BR-FR-01_BT-1-2 L'identifiant de facture (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ / sont autorisés, sans espaces.
BR-FR-01_BT-25-1 L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.
BR-FR-01_BT-25-2 L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ / sont autorisés, sans espaces.
BR-FR-01_EXT-FR-FE-136-1 L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) ne doit pas dépasser 35 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l'identifiant respecte cette limite.
BR-FR-01_EXT-FR-FE-136-2 L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) contient des caractères non autorisés. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles + - _ / sont autorisés, sans espaces.
BR-FR-02_BT-1 [BR-FR-02/BT-1 : L'identifiant de facture (cbc:ID) doit être composé uniquement de caractères alphanumériques (A-Z, a-z, 0-9) et peut contenir les caractères spéciaux autorisés : tiret (-), plus (+), tiret bas (_), barre oblique (/). Il ne doit pas contenir uniquement des espaces, ni commencer ou se terminer par un espace, ni contenir d'espaces consécutifs. Valeur actuelle : " … ". Veuillez corriger le format de l'identifiant.
BR-FR-02_BT-25 L'identifiant de facture référencée (cbc:ID) doit respecter le format autorisé : caractères alphanumériques et les symboles - + _ /. Il ne doit pas contenir uniquement des espaces, ni commencer ou se terminer par un espace, ni contenir d'espaces consécutifs. Valeur actuelle : " … ". Veuillez corriger le format de l'identifiant.
BR-FR-02_EXT-FR-FE-136 L'identifiant de facture référencée en ligne (cbc:ID) doit respecter le format autorisé : caractères alphanumériques et les symboles - + _ /. Il ne doit pas contenir uniquement des espaces, ni commencer ou se terminer par un espace, ni contenir d'espaces consécutifs. Valeur actuelle : " … ". Veuillez corriger le format de l'identifiant.
BR-FR-03_BT-2 La date d’émission doit contenir une année comprise entre 2000 et 2099, au format AAAAMMJJ. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier que l’année est correcte et que le format est conforme.
BR-FR-03_BT-7 La date de fait générateur de la taxe doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-9 La date d’échéance doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-26 La date d’émission de la facture référencée doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-72 La date de livraison effective doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-73 La date de début de période de facturation doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-74 La date de fin de période de facturation doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-134 La date de début de période de facturation en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_BT-135 La date de fin de période de facturation en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_EXT-FR-FE-138 La date d’émission de la facture référencée en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-03_EXT-FR-FE-158 La date de livraison effective en ligne doit contenir une année entre 2000 et 2099. Valeur actuelle : " … ". Veuillez vérifier la validité de la date.
BR-FR-04_BT-3 Le code type de document (cbc:InvoiceTypeCode") n’est pas autorisé. Valeurs acceptées : 380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396, 502, 503. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code conforme à la liste autorisée. Les autres codes définis dans la norme UNTDID 1001 ne doivent pas être utilisés.
BR-FR-04_EXT-FR-FE-02 Le code type de document référencé (cbc:DocumentTypeCode) n’est pas autorisé. Valeurs acceptées : 380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396, 502, 503. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code conforme à la liste autorisée.
BR-FR-04_EXT-FR-FE-137 Le code type de document référencé en ligne (cbc:DocumentTypeCode) n’est pas autorisé. Valeurs acceptées : 380, 389, 393, 501, 386, 500, 384, 471, 472, 473, 261, 262, 381, 396, 502, 503. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code conforme à la liste autorisée.
BR-FR-05_BT-22-1 La mention relative aux frais de recouvrement (code PMT) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).
BR-FR-05_BT-22-2 La mention relative aux pénalités de retard (code PMD) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).
BR-FR-05_BT-22-3 La mention relative à l’escompte ou à son absence (code AAB) est absente. Elle est obligatoire dans les notes (BG-3).
BR-FR-06_BT-21-1 Le code sujet PMT (indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
BR-FR-06_BT-21-2 Le code sujet PMD (pénalités de retard) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
BR-FR-06_BT-21-3 Le code sujet AAB (mention d’escompte ou d’absence d’escompte) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
BR-FR-06_BT-21-4 Le code sujet TXD (mention de taxe) ne doit apparaître qu'une seule fois dans les notes (BG-3).
BR-FR-08_BT-23 La valeur du cadre de facturation (ram:ID) est absente ou n’est pas autorisée. Valeurs acceptées : B1, S1, M1, B2, S2, M2, S3, B4, S4, M4, S5, S6, B7, S7, B8, S8, M8, B9, S9, M9. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser une valeur conforme à la liste des modes de facturation autorisés.
BR-FR-08_BT-151-2 Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-09_BT-29 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_BT-46 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_BT-60 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_BT-71 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_EXT-FR-FE-06 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_EXT-FR-FE-46 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_EXT-FR-FE-69 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_EXT-FR-FE-92 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_EXT-FR-FE-115 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-09_EXT-FR-FE-146 Le SIRET doit contenir 14 chiffres et commencer par le SIREN. SIRET : " … ", SIREN : " … ".
BR-FR-10_BT-30 Le SIREN du vendeur (CompanyID[@schemeID='0002']) est obligatoire et doit être composé exactement de 9 chiffres. Valeur actuelle : " … ". Veuillez renseigner un identifiant SIREN valide.
BR-FR-11_BT-47 Si une note contient le code sujet BAR avec la valeur 'B2B', alors le SIREN de l’acheteur (cbc:ID[@schemeID='0002']) est obligatoire et doit être composé exactement de 9 chiffres. BARvalue : … , Valeur actuelle SIREN : " … ". Veuillez renseigner un identifiant SIREN valide.
BR-FR-12_BT-49 Le BT-49 (cbc:EndpointID) est obligatoire. Valeur actuelle : BT-49=" … ".
BR-FR-13_BT-34 Le BT-34 (cbc:EndpointID du vendeur) est obligatoire. Valeur actuelle : BT-34=" … ".
BR-FR-15_BT-95_BT-102-1 Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.
BR-FR-15_BT-95_BT-102-2 Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-15_BT-118-1 Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.
BR-FR-15_BT-118-2 Les codes 'L' et 'M' ne sont pas pertinents en France. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-15_BT-151-1 Code de catégorie de TVA invalide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez utiliser un code valide : S, E, AE, K, G, O, Z.
BR-FR-16_BT-96 Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".
BR-FR-16_BT-103 Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".
BR-FR-16_BT-119 Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".
BR-FR-16_BT-152 Le taux de TVA (cbc:Percent) doit être exprimé en pourcentage sans symbole « % » et faire partie des valeurs autorisées. Taux fourni : " … ".
BR-FR-17_BT-123 Le code de qualification de la pièce jointe " … " est invalide. Il doit appartenir à la liste des codes autorisés. Veuillez corriger la valeur de BT-123.
BR-FR-18_BT-123 Il ne peut y avoir … document additionnel (cac:AdditionalDocumentReference) dont la description (cbc:DocumentDescription) est "LISIBLE". Nombre de documents trouvés : … . Veuillez supprimer les doublons ou corriger les descriptions.
BR-FR-20_BT-21 Lorsqu’une note a pour code sujet « BAR » (cbc:SubjectCode), la valeur associée (cbc:Note) doit être l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : " … ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».
BR-FR-21_BT-49 Si le traitement est BAR/B2B et que le type de document (cbc:InvoiceTypeCode) n’est pas en autofacture (389, 501, 500, 471, 473, 261, 502), alors le BT-49 (cbc:EndpointID) doit commencer par le SIREN (cbc:ID[@schemeID='0002']) et le schemeID doit être égal à "0225". Valeurs actuelles : BAR = " … ", EndpointID=" … ", schemeID=" … ", SIREN=" … ".
BR-FR-22_BT-34 Si le traitement est BAR/B2B et que le type de document (cbc:InvoiceTypeCode) est en autofacture (389, 501, 500, 471, 473, 261, 502), alors le BT-34 (cbc:EndpointID du vendeur) doit commencer par le SIREN (cbc:ID[@schemeID='0002']) et le schemeID doit être égal à "0225". Valeurs actuelles : EndpointID=" … ", schemeID=" … ", SIREN=" … ".
BR-FR-23_BT-34 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_BT-49 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_EXT-FR-FE-12 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_EXT-FR-FE-29 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_EXT-FR-FE-52 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_EXT-FR-FE-75 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_EXT-FR-FE-98 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-23_EXT-FR-FE-121 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-24_BT-29 L'identifiant privé (cbc:ID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-24_BT-46 L'identifiant privé (cbc:ID) ne respecte pas le format autorisé. Valeur actuelle : " … ". Seuls les caractères alphanumériques et les symboles "-", "_", "." sont autorisés.
BR-FR-25_BT-34 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_BT-49 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_EXT-FR-FE-12 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_EXT-FR-FE-29 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_EXT-FR-FE-52 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_EXT-FR-FE-75 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_EXT-FR-FE-98 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-25_EXT-FR-FE-121 L'adresse électronique (cbc:EndpointID) dépasse 125 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-26_BT-29 L'identifiant privé (cbc:ID) dépasse 100 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-26_BT-46 L'identifiant privé (cbc:ID) dépasse 100 caractères. Valeur actuelle : " … ". Veuillez raccourcir cette valeur pour respecter la limite.
BR-FR-27_BG-32 Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : cbc:NameCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte /cac:Item/cac:AdditionalItemProperty. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue.
BR-FR-27_BT-160 Le nom d’attribut d’article (cbc:Name) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez fournir un nom d’attribut valide ou utiliser un code à la place.
BR-FR-27_EXT-FR-FE-159 Le code d’attribut d’article (cbc:NameCode) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ". Veuillez fournir un code d’attribut valide ou utiliser un nom à la place.
BR-FR-28-Value La valeur d’attribut (cbc:Value) ou la valeur (cbc:ValueQuantity avec unité de mesure) doivent être présents, mais pas les deux Valeur actuelle Value : " … ", Valeur actuelle Value Quantity : " … ". unité de mesure : " … " Veuillez fournir une valeur d’attribut valide ou utiliser une Valeur avec unité de mesure.
BR-FR-29_AFL L’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-29_AVV L’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-29_BT-18 Parmi les identifiants d’objets facturés (BT-18), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = … occurrence(s), AVV = … occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle.
BR-FR-30_AFL L’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-30_AVV L’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " … ".
BR-FR-30_BT-21 Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : B2B : … , B2BINT : … , B2C : … , OUTOFSCOPE : … , ARCHIVEONLY : … ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».
BR-FR-30_BT-128 Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = … occurrence(s), AVV = … occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle.
BR-FR-32-ID Tout identifiant d'une Partie avec schemeID = '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.
BR-FR-32-LEGALID Tout identifiant légal d'une Partie avec schemeID = '0002' DOIT être composé de 9 chiffres.
BR-FR-BD-02_BT-30 invoiceID : … BR-FR-BD-02/BT-30 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), pour lesquelles l'une a pour ID legal Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal du VENDEUR (BT-30). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID VENDEUR (BT-30).
BR-FR-BD-02_BT-47 invoiceID : … BR-FR-BD-02/BT-47 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), pour lesquelles l'une a pour ID légale de Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal de l'ACHETEUR (BT-47). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID ACHETEUR (BT-47).
BR-FR-BD-02_EXT-FR-FE-163 BR-FR-BD-02/EXT-FR-FE-163 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID). Veuillez vérifier que cette ligne est présente.
BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-136 BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-136 : Num Facture antérieure manquant ligne … : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-138 BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-138 : Date Facture antérieure manquant ligne … : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-CO-03_BT-3 Si le code type de la facture (BT-3) est égal à 262 (Avoir Remise Globale), alors : - Le numéro de contrat (BT-12) doit être présent - La période de facturation (BG-14) doit être renseignée (dates de début et de fin). Valeurs actuelles : BT-12=" … ", période=" … à … ".
BR-FR-CO-04_BT-3 Si le type de facture (BT-3) est une facture rectificative (384, 471, 472, 473), alors **une et une seule** référence à une facture antérieure (BT-25) avec sa date (BT-26) doit être présente. Nombre de références valides trouvées : … .
BR-FR-CO-05_BT-3 Si le type de facture (BT-3) est un avoir (261, 381, 396, 502, 503), alors : - soit au moins une référence à une facture antérieure (BT-25) avec sa date (BT-26) doit être présente au niveau entête, - soit chaque ligne (BG-25) doit contenir une référence à une facture antérieure (EXT-FR-FE-136) avec sa date (EXT-FR-FE-138). Références entête trouvées : … . Nbline : … LineREF : … N° Facture : …
BR-FR-CO-07_BT-9 La date d’échéance (BT-9), si présente, doit être postérieure ou égale à la date de facture (BT-2), sauf si la facture est de type acompte (386, 500, 503) ou si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2. Valeurs actuelles : Date facture = " … ", Date échéance = " … ", Type = " … ", Cadre = " … ".
BR-FR-CO-08_BT-23 Si le cadre de facturation (BT-23) est B4, S4 ou M4 (factures définitives après acompte), alors le type de facture (BT-3) ne peut pas être une facture ou un avoir d’acompte (386, 500, 503). Valeurs actuelles : BT-23=" … ", BT-3=" … ".
BR-FR-CO-09_BT-23-1 Si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2 (facture déjà payée), alors le montant déjà payé (BT-113) doit être égal au montant total TTC (BT-112). Montant payé : … , Montant total : … .
BR-FR-CO-09_BT-23-2 Si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2, alors le net à payer (BT-115) doit être égal à 0. Net à payer : … .
BR-FR-CO-09_BT-23-3 Si le cadre de facturation (BT-23) est B2, S2 ou M2, alors la date d’échéance (BT-9) doit être renseignée et correspondre à la date de paiement. Date d’échéance actuelle : … .
BR-FR-CO-10_BT-29-1 Chaque identifiant global du vendeur (BT-29) doit avoir un attribut schemeID (BT-29-1).
BR-FR-CO-10_BT-29-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois dans l'identifiant privé du vendeur (BT-29).
BR-FR-CO-10_BT-46-1 Si l’identifiant global de l'acheteur (BT-46) est renseigné, alors son schéma (BT-46-1) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_BT-46-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois dans l'identifiant privé de l'acheteur (BT-46).
BR-FR-CO-10_BT-60-1 Si l’identifiant global du bénéficiaire (BT-60) est renseigné, alors son schéma (BT-60-1) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_BT-60-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois dans l'identifiant privé du bénéficiaire (BT-60).
BR-FR-CO-10_BT-71-1 Si l’identifiant global du livré à (BT-71) est renseigné, alors son schéma (BT-71-1) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_BT-71-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du livré à (BT-71).
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-06-1 Si l’identifiant global de l'agent d'acheteur (EXT-FR-FE-06) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-07) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-06-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé de l'agent d'acheteur (EXT-FR-FE-06).
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-46-1 Si l’identifiant global du payeur (EXT-FR-FE-46) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-47) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-46-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du payeur (EXT-FR-FE-46).
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-69-1 Si l’identifiant global de l'agent du vendeur (EXT-FR-FE-69) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-70) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-69-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé de l'agent du vendeur (EXT-FR-FE-69).
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-92-1 Si l’identifiant global du facturé à (EXT-FR-FE-92) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-92-1) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-92-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du facturé à (EXT-FR-FE-92).
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-115-1 Si l’identifiant global du facturant (EXT-FR-FE-115) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-116) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-115-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du facturant (EXT-FR-FE-115).
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-146-1 BR-FR-CO-10/EXT-FR-FE-146] : Si l’identifiant global du livré à à la ligne (EXT-FR-FE-146 ) est renseigné, alors son schéma (EXT-FR-FE-148) doit également être renseigné.
BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-146-2 Chaque schemeID ne peut apparaître qu’une seule fois ans l'identifiant privé du livré à à la ligne (EXT-FR-FE-146 ).
BR-FR-CO-12_BT-5 Si la devise de facture (BT-5) est différente de EUR, alors : - la devise de comptabilité (BT-6) doit être présente et égale à EUR, - le montant de TVA en devise de comptabilité (BT-111) doit être renseigné, - et sa devise (BT-111-1) doit être égale à EUR. Valeurs actuelles : BT-5=" … ", BT-6=" … ", BT-111=" … "/>".
BR-FR-CO-14_BT-29-1 Si le schéma d’identification du vendeur (BT-29-1) est '0231', cela signifie qu’il est membre d’un assujetti unique. Dans ce cas, une note (BG-1) avec le code sujet 'TXD' (BT-21) et le texte 'MEMBRE_ASSUJETTI_UNIQUE' (BT-22) doit être présente et non " … "
BR-FR-CO-15_BT-29-1 Si le vendeur est membre d’un assujetti unique (BT-29-1 = 0231), alors le bloc représentant fiscal (BG-11) doit être présent et contenir le numéro de TVA de l’assujetti unique (BT-63). État actuel : représentant fiscal … , numéro de TVA = " … ".
BR-FR-DEC-01_BT-92_BT-99 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-93_BT-100 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-106 Le montant « … » est invalide.Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-107 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-108 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-109 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-110 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-111 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-112 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-113 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-114 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-115 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-116 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-117 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-131 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-136_BT-141 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-01_BT-137_BT-142 Le montant « … » est invalide. Il doit comporter au plus 2 décimales, être exprimé avec un point comme séparateur, et ne pas dépasser 19 caractères (hors séparateur). Le signe « - » est autorisé. Veuillez corriger ce montant.
BR-FR-DEC-02_BT-129 La quantité « … » est invalide. Elle doit : - être un nombre avec au plus 4 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur), - et peut commencer par un signe « - ». Veuillez corriger cette quantité pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-02_BT-149 La quantité de base du prix « … » est invalide. Elle doit : - être un nombre avec au plus 4 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur), - et peut commencer par un signe « - ». Veuillez corriger cette quantité pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-03_BT-146 Le montant « … » est invalide. Il doit : - être un nombre strictement positif (sans signe « - »), - comporter au plus 6 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur). Veuillez corriger ce montant pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-03_BT-147 Le montant « … » est invalide. Il doit : - être un nombre strictement positif (sans signe « - »), - comporter au plus 6 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur). Veuillez corriger ce montant pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-03_BT-148 Le montant « … » est invalide. Il doit : - être un nombre strictement positif (sans signe « - »), - comporter au plus 6 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 19 caractères (hors séparateur). Veuillez corriger ce montant pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-04_BT-96_BT-103 Le taux de TVA « … » est invalide. Il doit : - être un nombre strictement positif (sans signe « - »), - comporter au plus 2 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 4 caractères (hors séparateur). Veuillez corriger ce taux pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-04_BT-119 Le taux de TVA « … » est invalide. Il doit : - être un nombre strictement positif (sans signe « - »), - comporter au plus 2 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 4 caractères (hors séparateur). Veuillez corriger ce taux pour respecter le format requis.
BR-FR-DEC-04_BT-152 Le taux de TVA « … » est invalide. Il doit : - être un nombre strictement positif (sans signe « - »), - comporter au plus 2 décimales (séparateur « . »), - contenir au maximum 4 caractères (hors séparateur). Veuillez corriger ce taux pour respecter le format requis.
BR-FR-MV-01_EXT-FR-FE-163 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un sous-type de ligne EXT-FR-FE-163. Cadre de facturation " … ", ligne " … ". Numéro de facture : ligne " … ", Présence Bloc BillingReference avec num Fact (true / false) : " … ". Veuillez vérifier que le sous-type est renseigné pour toutes les lignes.
BR-FR-MV-02_EXT-FR-FE-163 ,Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, la facture doit contenir au moins une ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne EXT-FR-FE-163 égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent EXT-FR-FE-162. Veuillez vérifier que cette ligne est présente.
BR-FR-MV-03_BT-128_AFL Pour une ligne GROUP sans parent, une valeur d'objet facturé (BT-128) avec identifiant de schéma (BT-128-1) = AFL doit être présente (numéroe de sous-facture) : Ligne : …
BR-FR-MV-03_BT-128_AVV Pour une ligne GROUP sans parent, une valeur d'objet facturé (ram:IssuerAssignedID) avec identifiant de schéma (ram:ReferenceTypeCode) = AVV doit être présente et différente de S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 : Ligne : …
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-164 Ligne : … : Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, le nom du vendeur (EXT-FR-FE-164) doit être renseigné.
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-167 Ligne : … : Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, l'identifiant du vendeur (EXT-FR-FE-167) doit être renseigné.
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-177 Ligne : … : Valeur actuelle : " … '. Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9 et que la ligne est de type GROUP sans parent, le code pays du vendeur (EXT-FR-FE-177) doit être renseigné.
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-181 Ligne : … , Valeur actuelle : " … ". Pour une ligne GROUP sans parent, le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-181) doit être renseigné en devise de facture.
BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-182 Ligne : … , Devise de comptabilité : " … ", TVA en ligne : " … ". Pour une ligne GROUP sans parent, le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-182) doit être renseigné en devise de comptabilisation (BT-6) si elle est renseignée.
BR-FR-MV-05_EXT-FR-FE-BG-12 Num Fact : … - Ligne GROUP : … , Somme Sous lignes : … , Nbre sous-lignes: … . Valeur actuelle : " … ". Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le total HT (ram:LineTotalAmount) de la ligne GROUP doit être égal (tolérance ±0,01 * nombre de sous-lignes) à la somme des totaux HT des lignes enfants dont le ParentLineID correspond à l'identifiant de la ligne GROUP (ram:LineID).
BR-FR-MV-06_EXT-FR-FE-167 IDligne … , ID parent ligne … , legalID : … , ParentlegalID : … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un identifiant légal de vendeur (ram:ID). Si la ligne a un identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), cet identifiant doit être identique à celui de la ligne parent.
BR-FR-MV-07_BT-128 IDligne … , ID parent ligne … , numfact en ligne … , numfact ligne parent : … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir un numéro de facture codifié AFL (BT-128). Si la ligne a un identifiant de ligne parent (EXT-FR-FE-162), ce numéro doit être identique à celui de la ligne parent.
BR-FR-MV-08_BT-128 IDligne … , Raison exemption : … - Num fact ligne: … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, chaque ligne (BG-25) doit contenir une raison d'exemption TVA en texte commençant par le numéro de sous-facture en ligne entre #.
BR-FR-MV-09_EXT-FR-FE-181 Id Line Group : … , Numfact: … , Total TVA : … , Somme TVA : … . Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, le montant total TVA de la ligne GROUP (EXT-FR-FE-181) doit être égal à la somme des montants de TVA des ventilations TVA (BT-117) dont la raison d'exemption (ram:ExemptionReason) commence par le numéro de facture en ligne (BT-128 avec ReferenceTypeCode = AFL) entre #.
BR-FR-MV-10_EXT-FR-FE-184 Id Line Group : … , nb sous-ligne : … , TTC : … , TVA : … , HT : … Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-184) est présent pour une ligne GROUP sans parent, alors la différence entre ce montant et la somme du montant HT (BT-131) et du montant TVA (EXT-FR-FE-181) doit être inférieure ou égale à 0,01 × le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP. Valeur actuelle : " … '.
BR-FR-MV-11_BT-128 ID Seller : … , NB ligne GROUP seller : … Numero de facture (BT-1) : … , Nb de Ligne GROUP avec Num fact : … , NumFact de ligne : … . [BR-FR-MV-11/BT-128]Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le Vendeur principal identifié dans le bloc Vendeur (BG-4) de la facture au travers de son identifiant légal (BT-30) dispose d'un groupe de lignes de facturation, alors il doit exister au moins une ligne (BG-25) avec sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) = "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162), pour laquelle le numéro de facture à la ligne (Valeur de BT-128 avec BT-128-1 = AFL) est égal au numéro de facture (BT-1).
BR-FR-MV-12_BT-128 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, les numéros de facture à la ligne (ram:IssuerAssignedID avec ReferenceTypeCode = AFL) pour les lignes GROUP sans parent doivent être uniques. Veuillez vérifier que chaque numéro est distinct.
BR-FR-MV-13_BT-3 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, le code type de facture (ram:TypeCode) ne doit pas être l'un des types auto-facturés suivants : 389, 261, 501, 500, 502, 471, 473. Valeur actuelle : " … '.
BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-136 BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-136 : Num Facture antérieure manquant ligne … : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-138 BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-138 : Date Facture antérieure manquant ligne … : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8 ou M8, et pour les factures rectificatives et avoirs chaque ligne (BG-25) avec un sous-type de ligne (EXT-FR-FE-163) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne Parent (EXT-FR-FE-162) doit comprendre un identifiant de facture antérieure à la ligne (EXT-FR-FE-136) ainsi que sa date (EXT-FR-FE-138).
BR-FR-MV-BD_BT-3 Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, le code type de facture (ram:TypeCode) DOIT être l'un des types auto-facturés suivants : 389, 261, 501, 500, 502, 471, 473. Valeur actuelle : " … '.