BR-FR-30_BT-21

Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : B2B : … , B2BINT : … , B2C : … , OUTOFSCOPE : … , ARCHIVEONLY : … ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».

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What the rule checks

As the rule set's publisher wrote it. The rule runs on every element the context matches, and fails where the test is false; the validator reports the line of that element.

Message

[BR-FR-31/BT-21] Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : B2B : … , B2BINT : … , B2C : … , OUTOFSCOPE : … , ARCHIVEONLY : … ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».

Context
ubl:Invoice | cn:CreditNote
Test
($countBarB2B + $countBarB2BINT + $countBarB2C + $countBarB2CINT + $countBarOUTOFSCOPE + $countBarARCHIVEONLY) <= 1

Checked with France e-invoice (UBL), France e-credit note (UBL), France EXTENDED-CTC-FR (UBL)